Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

• Archives départementales du Rhône

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Institution publique créée par la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) dans le but de conserver les archives de l’Ancien Régime, ainsi que les archives des nouvelles institutions. Le 1er janvier 2015, les Archives départementales du Rhône deviennent « Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon ».

Les Archives du Rhône collectent et conservent les archives des administrations situées dans le ressort du département, dont la plupart ont une compétence départementale, et pour certaines une compétence supra-départementale (cour d’appel, Rectorat,…), régionale (préfecture de région, directions régionales,…), voire nationale (ENSSIB, École nationale supérieure de la Police à Saint-Cyr-au-Mont-d’Or).

Loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796).
Code du Patrimoine (promulgation : 20 février 2004).
Loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (loi MAPTAM).

Les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon sont un service unifié du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Les fonds des Archives du Rhône sont très majoritairement d’origine publique et seulement pour une petite partie d’origine privée (par dons, dépôts, achats).
Les fonds qui entrent sont des archives dites « historiques », qui ont pu être sélectionnées en amont. Un pré-archivage est toutefois assuré pour les services du conseil départemental.

Les fonds strictement photographiques des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon sont peu nombreux et le plus souvent peu volumineux.
Les chercheurs disposent de ressources supplémentaires dans certains fonds mixtes (papiers et photographies), qu’il s’agisse de fonds privés (familles, entreprises, explorateur, érudits ou collectionneurs) ou de fonds publics (Ponts et Chaussées, service des Assemblées du Département, musée gallo-romain,…).

La salle de lecture est ouverte du mardi au vendredi de 8h30 à 17h (sans interruption) et le jeudi jusqu’à 18h (hors vacances scolaires). Fermetures annuelles : du 1er au 15 août ; semaine entre Noël et le jour de l’An.

L’inscription est gratuite et obligatoire sur simple présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.
Les lecteurs inscrits doivent être majeurs ou accompagnés d’un adulte.

Les documents sont librement consultables sous réserve de leur état matériel et d’absence de délais légaux en restreignant la communicabilité. Certains fonds numérisés peuvent en outre être consultés sur le site Internet ou l’intranet en salle de lecture.

L’accueil et la salle de lecture sont accessibles à tous les publics, y compris aux personnes à mobilité réduite. Le bâtiment des Archives du Rhône est desservi par le tram T4 (arrêt « Archives départementales »), les bus C11 (arrêt « Archives départementales »), 25 et C13 (arrêt « La Villette »).

Un président de salle est présent en permanence en salle de lecture pour renseigner, orienter et aider les lecteurs dans leurs recherches.
Des renseignements peuvent être demandés par courrier ou courriel.

Les reproductions sont possibles, sauf pour les documents soumis à dérogation et dont la reproduction n’a pas été spécifiquement autorisée.
Ces reproductions peuvent s’effectuer avec le matériel personnel des lecteurs (appareils photo) ou à l’aide de scanners à plat mis gracieusement à la disposition du public en salle de lecture et permettant d’enregistrer sur une clé USB. La réutilisation des reproductions est libre et gratuite sous réserve de la mention du service des Archives du Rhône et de la référence des documents.
Quelques cas particuliers nécessitent l’autorisation du donateur, du déposant ou des ayants-droits (éditeurs de cartes postales, services cartographiques, photographes professionnels,…).

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon – Sous-direction des fonds anciens, notariaux, judiciaires et privés

Aucune

Site Internet des Archives du Rhône